Conseil Municipal de Montreuil du 27 mars 2024

 

A l’ordre du jour 
1 Rapport 2023 de la collectivité en matière de développement durable
2 Compte de gestion du comptable des finances publiques – Exercice 2023
3 Approbation du compte administratif – exercice 2023 et affectation des résultats au Budget Primitif 2024
4 Adoption du budget primitif 2024
5 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024
6 Approbation des conventions de réservation des logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux entre la Ville de Montreuil et les bailleurs sociaux Est Ensemble Habitat, CDC Habitat Social, Immobilière 3F, 1001 Vies Habitat.

Replay du Conseil municipal de Montreuil du mercredi 29 mars 2023

 

1- Présentation du rapport social unique 2021
Rapporteur : Belaïde BEDREDDINE

2- Présentation du rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes à Montreuil – 2022
Rapporteur : Mama DOUCOURE

3- Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Mireille ALPHONSE

4- Compte de gestion du comptable des finances publiques – Exercice 2022
Rapporteur : Philippe LAMARCHE

5- Approbation du compte administratif – exercice 2022 et affectation des résultats au Budget Primitif 2023
Rapporteur : Philippe LAMARCHE

6- Adoption du budget primitif 2023
Rapporteur : Philippe LAMARCHE

7- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2023
Rapporteur : Philippe LAMARCHE

8- Approbation d’une convention d’objectifs et de financement avec SOS Méditerranée
Rapporteur : Halima MENHOUDJ

9 -Attribution d’une aide d’urgence au Secours Populaire (section de Montreuil) en soutien aux populations turques et syriennes suite au tremblement de terre du 6 février 2023
Rapporteur : Halima MENHOUDJ

10- Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de La Noue Les Malassis à Bagnolet et Montreuil cofinancé par l’ANRU dans le cadre du NPNRU
Rapporteur : Gaylord LE CHEQUER

11- Approbation du renouvellement de la convention de coordination entre la Police municipale et la police nationale
Rapporteur : Loline BERTIN

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